VEUILLEZ PRENDRE CONNAISSANCE DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES AVANT DE PASSER COMMANDE.

Sommaire
- préambule
- article 1: objet
- article 2: signature électronique
- article 3: produits et disponibilité
- article 4: prix
- article 5: paiement
- article 6: traitement des commandes et livraison
- article 7: échanges et retours
- article 8: informatique et liberté
- article 9: propriété intellectuelle
- article 10: règlement des litiges

Préambule

En passant commande sur notre site, le client confirme avoir lu les présentes conditions et les accepte.
LITTLE BOHEME se réserve le droit de modifier ces conditions sans préavis, les conditions en vigueur au moment de la commande font foi.

Les présentes conditions de vente sont conclues entre

LITTLE BOHEME
Anne-Laure Crouÿ
Rézier
74890 Fessy

Tel: 09 50 62 51 64
info@littleboheme.com

SIRET: 519 451 298 00011

hébergeur: 42stores

dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM),

et toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de " LITTLE BOHEME " dénommée ci-après "l’acheteur".


Article 1: Objet
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par la société LITTLE BOHEME aux utilisateurs et clients.


Article 2: Signature électronique
Le "clic" de l'acheteur lors de la passation de commande constitue une signature électronique qui a, entre LITTLE BOHEME et l'acheteur, la même valeur juridique qu'une signature manuscrite.


Article 3: Produits et disponibilité
Les articles présentés sur ce site internet sont les produits de la collection LITTLE BOHEME.

Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur le site par des fiches produits. Il y a lieu de souligner que les images et les couleurs des produits mis en vente sur le site pourraient, malgré toutes les précautions prises à cet égard, ne pas correspondre aux couleurs réelles sous l'effet, par exemple, de la qualité du moniteur de votre ordinateur. C'est pourquoi LITTLE BOHEME ne peut garantir que les couleurs apparaissant sur votre écran correspondent exactement aux couleurs réelles des articles présentés. Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de LITTLE BOHEME ne saurait être engagée en cas d’erreur ou d’omission dans l’une de ces photographies, textes ou graphismes, informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs.

LITTLE BOHEME présente sur son site web des produits valables uniquement dans la limite des stocks disponibles. La commande d’un produit qui ne serait pas en stock est à priori impossible. Si ce cas venait à se produire, nous en informerions l'acheteur dans les plus brefs délais et lui donnerions la possibilité de choisir un autre produit ou d’annuler son achat.

LITTLE BOHEME se réserve le droit de modifier l’assortiment des produits selon les contraintes imposées par ses fournisseurs.


Article 4: Prix
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro.

La TVA est non applicable art. 293 B du CGI.

LITTLE BOHEME se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.

Pour la France, Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de port et d'emballage qui seront facturés en supplément du prix des produits achetés selon un tarif forfaitaire de 5.90€ (envoi en colis colissimo 48h) comprenant la préparation de la commande, le matériel d'expédition et les frais de livraison:

Pour les envois de produits légers (jusqu'à 100g) et non volumineux nous vous proposons également d'envoyer vos produits en Lettre Suivie à un tarif forfaitaire de 3.70€.

Les frais de port sont offerts pour toute commande supérieure à 89€ sauf pour les livraisons à l'étranger.

Pour l'étranger, les tarifs varient selon le poids du(des) produit(s) et le pays destinataire.

Article 5 : Paiement
Dès que vous validez votre paiement, la commande est enregistrée et devient irrévocable.
Le montant dû par l'acheteur est le montant indiqué sur la confirmation de commande transmise par LITTLE BOHEME.

Vous disposez de différents moyens de paiement :
• immédiatement sur Internet : par Paypal. Si vous ne possédez pas de compte Paypal, sachez qu'il est très facile et rapide d'en créer un.
• immédiatement sur Internet : par carte bancaire via Paypal.
Le débit de la carte est effectué lors de l'enregistrement de la commande.
• par chèque bancaire
en imprimant son bon de commande sur papier et en le transmettant par courrier postal à Anne-Laure Crouÿ, Rézier, Les Châtaigniers, 74890 Fessy, accompagné du règlement par chèque libellé à l'ordre de "Anne-Laure Crouÿ".

Toute commande payée par chèque ne sera traitée qu’à réception du moyen de paiement. Les délais de disponibilité comme d’expédition sont à recalculer à partir de la date de réception du moyen de paiement avec un délai de 10 jours destiné à garantir le bon encaissement du chèque. Les chèques sont encaissés dès validation de la commande. Si le chèque n'est pas reçu dans les 10 jours suivant la commande, celle-ci sera annulée.

En tout état de cause, LITTLE BOHEME se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison en cas de litige existant avec l'acheteur, de non-paiement total ou partiel d'une commande précédente par l'acheteur, de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire des organismes bancaires, de non-paiement ou de paiement partiel, d'utilisation d'une carte bancaire non délivrée par un établissement financier français.

Article 6: Traitement des commandes et livraison
Nous comprenons que lorsque vous faites un achat en ligne vous désiriez le recevoir immédiatement. Nous ferons toujours notre maximum pour vous envoyer votre commande le plus rapidement possible. La plupart des articles sont fabriqués main juste pour vous dès réception de votre commande. Ainsi, votre commande vous sera envoyée au maximum 6 jours ouvrés suite à la réception de votre paiement pour les produits personnalisés et 3 jours ouvrés après réception de votre paiement sinon. Dès que nous avons pris connaissance de votre commande, vous recevrez un e-mail vous informant que nous la traitons.

Vous recevrez un autre e-mail lorsque votre commande sera envoyée.

Vos commandes sont traitées du lundi au vendredi, en dehors des vacances. Nous ne sommes pas responsable des retards dû à La Poste et ne verserons pas de remboursement en ce cas.

Nous ne sommes pas non plus responsables dans le cas d'un colis livré à une mauvaise adresse fournie par l'acheteur . Si un paquet est refusé et renvoyé, vous serez facturé des frais de port pour les envois aller et retour du paquet.

Article 7: Echanges et retours
Nous voulons que vous soyez pleinement satisfaits de votre achat. Ainsi vous disposez d'un délai de quatorze (14) jours ouvrables pour retourner, à vos frais, le(s) produit(s) commandé(s) si celui(ceux)-ci ne lui vous donne(nt) pas satisfaction. Ce délai court à compter du jour de réception de la commande. Attention, il s'agit uniquement des produits non personnalisables. Si il s'agit d'un produit personnalisé à votre demande, aucun retour ni échange ne sera accepté sauf si le produit présente un défaut (c'est au vendeur de juger si le défaut signalé en est bien un). Le(s) produit(s) devra(devront) être retourné(s) dans son(leur) conditionnement et son(leur) emballage d'origine à l'adresse suivante :

LITTLE BOHEME, Anne-Laure Crouÿ, Rézier, les Chataigniers, 74890 Fessy

Dès réception du(des) article(s), nous vous rembourserons la totalité du prix d'achat. Les frais de transport ne sont pas remboursés. Si la cause du retour est une erreur de notre part, nous vous rembourserons la totalité du prix d'achat + les frais de transport. Merci de joindre à votre envoi une copie de la facture. Entourez sur celle-ci l(les)' article(s) que vous renvoyez, et indiquez la raison du retour ou de l'échange. Merci également de nous contacter au préalable en utilisant le formulaire de contact afin que nous soyons informés de ce retour.

Nous ne sommes pas responsables des articles retournés perdus lors du transport. C'est pourquoi il est préférable que vous envoyiez votre colis en recommandé. Nous traiterons alors votre retour / échange dans les meilleurs délais possibles.

Malgré tout le soin apporté par LITTLE BOHEME dans la préparation des colis, il se peut qu'un produit soit manquant. De même, après transport du colis, l'un des produits peut s'avérer défectueux.

C'est pourquoi, à la réception de la commande, vérifiez bien la conformité des produits reçus. Toute anomalie concernant la livraison (produit manquant ou cassé, colis endommagé) devra impérativement être notifiée, le jour même de la réception ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la réception en utilisant le formulaire 'contact'. Nous procéderons alors  à l'échange ou au remboursement du (des) produit(s) défectueux, sous réserve du bien-fondé de la demande de l'acheteur.

En cas de demande de remboursement ou d'annulation de la commande, LITTLE BOHEME fera tous les efforts pour rembourser le client dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande.
Le remboursement s'effectuera par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation si celle-ci est en France Métropolitaine, par virement pour toute commande provenant de l'étranger.

Article 8: Informatique et liberté
Le renseignement des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l'établissement des bons de livraison. Le défaut de renseignement implique le rejet automatique de la commande.

Ces données sont nécessaires au traitement de votre commande et au suivi de notre relation commerciale.

Conformément à la loi Informatique et Liberté, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition sur les données vous concernant auprès de LITTLE BOHEME via le formulaire de contact.

Vous êtes susceptibles de recevoir des offres commerciales de notre société pour des produits et services analogues à ceux que vous avez commandé. Si vous ne le souhaitez pas, merci de nous le signaler en envoyant un mail à l'adresse info@littleboheme.com ou via le formulaire de contact.

Sachez néanmoins que la confidentialté des informations que vous nous fournissez est très importante pour nous. Toutes les informations que vous nous transmettez sont confidentielles et ne seront pas transmises sauf si la loi le nécessite. N'hésitez pas à nous contacter pour toute question.

Article 9: Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site de LITTLE BOHEME sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de LITTLE BOHEME.

Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Article 10: Règlement des litiges
Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.